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A la une

FETE DU CHAMPIGNON

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Le 21octobre prochain aura lieu la fête du champignon. RDV à 10h30 au Chalet de la Croix de la Mission. Au menu : Apéro, soupe, omelette aux champignons, salade, dessert, vin-café (13€). Réservation au 06.74.86.25.80 avant le 19/10.

Le nouveau bulletin municipal est paru, vous pouvez le consulter en cliquant sur le lien ci-dessous

 

Mairie de Saint-Setiers Route du Mas d’artiges 19290 Saint Setiers

Tel : 05.55.95.61.51    www.saint-setiers.fr Mail : mairiestsetiers@ wanadoo.fr

Revue Municipale

Été 2018

Solstice d'été / le feu de la St Jean

Horaire d’ouverture de l’agence Postale :

Lundi, Mardi, Mercredi, Vendredi de 9H00 à 12H00

Horaire d’ouverture du secrétariat de la Mairie

Lundi de 09H00 à 12H00 et de 14H00 à 18H00

Mardi et Vendredi de 9H00 à 12H00

Mercredi de 9H00 à 12H00 et de 14H00 à 17H00


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Le mot du Maire


Nous avons débuté l’été avec une tristenouvelle pour les habitants de Saint-Setiers et évidemment pour les proches de Georges Nadalon, décédé le 15 juin 2018, Conseiller Municipal, personnalité de la commune qui a œuvré au service de l’intérêt général et de la culture depuis tant d’années sur la Com-mune de Saint-Setiers. Au nom du Conseil Municipal et des habitants, je tiens encore une fois à présenter mes plus sincères condo-léances à la famille.

Notre correspondant la Montagne M. BernardGioux a rédigé un article paru le 03 juillet 2018, qui retrace le parcours de Georges, et que vous trouverez à la suite du bulletin.

Le jeudi 21 juin nous avons organisé uneréunion de travail avec nos partenaires financiers, l’Etat, la Région, le Département, et le Pays Haute -Corrèze pour préparer la réhabilitation du chalet communal. Cette réunion fut positive, les partenaires étant intéressés par notre projet et souhaitant nos soutenir dans la démarche, les travaux devraient donc se réaliser dans les deux prochaines années, comme nous l’espérions.

Les travaux de voirie votés lors du ConseilMunicipal du 01 janvier 2018 se dérouleront courant juillet comme nous l’avons prévu.

Suite à l’arrêt de travail de Bruno Piva, un nouvel employé communal a été recruté


pour l’été jusqu’à fin août, les fleurs ont été plantés et comme chaque années je remercie les habitants pour leur participation à leur entretien.

A propos des festivités de cet été, nous avonstous pu profiter du feu de la Saint-Jean le samedi 26 juin, de la collation et du concert des Sugar Daddies, qui ont su animer la soirée. Je me réjouis du nombre d’habitants venus pour cette occasion.

Puisque le Vide Grenier a été un succèsl’année dernière, le comité des fêtes a décidé de reproduire l’expérience cette année, le dimanche 29 juillet, avec un repas à midi réalisé par l’Auberge du Plateau. A vos inscriptions !

Un concert sera également organisé le 1eraoût par l’association Art et Culture de Sornac, à l’Eglise de Saint-Setiers.

Je souhaite la bienvenue aux nouveauxarrivants de la Commune, nous pensons

organiser un verre de l’amitié en janvier prochain pour leur permettre de rencontrer les élus ainsi que les employés communaux.


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Etat Civil

Naissances

Naissance de Héra, Sylvie, Fran, MASSERONI née à Limoges le 11 février 2018 de Laurent MASSERONI et Ludivine THEAULT.

Naissance de Zoé CHAMBAS née à Ussel le 13 mars 2018 de Jean-Claude CHAMBAS et Aurélie COURTIAL.

Naissance de Andréas, Jean, Rémi, né à Tulle le 15 avril 2018 de Frantz CLERMONT et Joséane, Paulette, Adrienne PLAT.

Mariages

Mariage de Marie-Hélène BLANZAT et de Benoit, Jannick, Jackie CAILLET le 07 juillet 2018 à Saint-Setiers.

Déces

Décès de Lucie, Marie, Louise, ESCLAUSE survenu le 30 mai 2018 à Saint-Setiers

(Corrèze)

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Décès de Georges, Fernand, Marie, NADALON survenu le 15 juin 2018 à Neuvic (Corrèze).


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NECROLOGIE GEORGES NADALON

C’est avec beaucoup de tristesse que nous avons appris le décès de Georges Nadalon, personali-té bien connue et estimée des habitants du plateau de Millevaches et de la région.

Georges Nadalon est né le 1er juin 1944 à Limoges. Ses origines familiales étant principalement

à  Saint-Setiers, après une enfance passée à Limoges auprès de ses parents et des études à Brive puis Meymac à l’école forestière, il s’installe après son service militaire dans la commune en 1966 où Il crée une entreprise de pépiniériste et travaux forestiers.

Très engagé dans le milieu associatif, il est à l’origine du foyer des bruyères en 1968. Son action a notamment permis à beaucoup de jeunes de la région de participer à de nombreuses activités festives et culturelles (voyages organisés sur des sites touristiques et remarquables , veillées au coin du feu, Noêls en Millevaches...)

De son union avec Anne-Marie en 1971, trois filles sont venues illuminer le foyer familial;

Visionnaire et inventif, il est élgalement à l’origine de la base de ski de fond de la croix de la mission qui connait un vif succès.

N’oublions pas son investissement à partir de 1969 dans l’organisation chaque été du salon des artistes de Haute Corrèze qui a connu un rayonnement national et dont le président d’honneur n’était autre que le président Jacques Chirac!

Elu au conseil municipal à plusieurs reprises depuis 1977 comme conseiller puis adjoint au maire, il n’a cessé d’oeuvrer sous les différentes mandatures pour le bien de ses concitoyens.

Sur le plan professionnel, Georges Nadalon a siégé dans de nombreuses instances agricoles et forestières où il occupa d’importantes fonctions au niveau régional et national ce qui lui a valu, parmi d’autres distinctions, d’être décoré dans l’ordre du mérite agricole.

A ses filles, à la famille et à leurs proches, notre journal s’associe à leur peine et leur présente ses sincères condoléances;


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Infos Communales

Le poste informatique est toujours à votre disposition à la mairie de Saint Setiers pour effectuer vos démarches administratives et répondre à l'ensemble de vos besoins.

Rappel :

La Mairie de Saint Setiers possède deux défibrillateurs qui sont à votre disposition :

- Un à l'acceuil de la Maison d'Hestia

_ Le deuxième dans les toilettes publiques.

PAS DE LINGETTES DANS LES TUYAUX !

Nous rappelons à tous les foyers raccordés au tout à l’égout, de ne pas jeter

des lingettes dans les toilettes. Celles-ci peuvent obstruer les réseaux ou en-

trainer des dysfonctionnements de la

station.

Merci pour Bruno !!


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Infos Inter Communales

UNE ÉPICERIE SOCIALE ET AUSSI SOLIDAIRE

Épicerie sociale Peyrelevade 1 rue de la Jasse 19290 PEYRELEVADE

Cette épicerie sociale est accessible aux habitants des Communes situés autour de 25km de Peyrelevade. Pour en profiter, il faut vous munir "d'un bon d'accès" délivré par les Assistantes Sociales (suivant les situations, possibilité de passer commande par téléphone, internet, livraison assurée.... ) Ouverture le vendredi tous les 15 jours de 14 h 16 h30.

Pour tous renseignements vous pouvez contacter Françoise FOREST au 06.17.49.31.51

  • Nous faisons appel, pour alimenter notre rayon légumes, à ceux qui peuvent donner suivant la saison, des pommes de terre, haricots verts, salades etc


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Annonces

A LOUER MAISON

MEUBLĖE

Loyer 400 € sans les charges

Salon _ Cuisine

1er étage : 2 chambres _ une salle de bain _ toilette.

Chauffage au gaz + insert.

Renseignements au :

06 30 00 01 81

ou

06 32 18 08 06

Libre à partir du 1/07/2018

Location chambre d’hôte Saint Setiers La pommerie

Mr Eric Faisant 05 55 46 16 99


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Nos Associations


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ASSEMBLEE GENERALE DU FOYER DES BRRUYERES VENDREDI 18 JUIN 2018 - 18 H SALLE POLYVALENTE DE LA MAIRIE DE SAINT SETIERS

BILAN DES ACTIVITES 2017 - 2018

Saison hivernale 2017 –15 décembre – 15 mars - la neige est arrivée lors des premières vacances scolaires et nous avons pu ouvrir dès le 29 décembre avec les baptêmes de chiens de traîneaux. Nous avons accueilli sur le site de la croix de la mission environ 800 personnes dont 20 enfants du CADA de Peyrelevade, les ALSH (centre de loisirs sans hébergement ) de Darnetz, Sornac, Marcillac la Croisille, laplaud arrivés avec des cars de 45 enfants, pour la luge, le ski , les chiens de traîneaux, puis visite et explications par Michèle LAVEIX sur le site des « arbres redressés », l’ADEF de Sarran avec des jeunes adultes handicapés et leurs encadrants venant en résidence à Sarran.

FR 3 limoges et brive sont venus à tour de rôle faire un reportage sur le ski en haute Corrèze et les Baptêmes en chiens de traîneaux.

MANIFESTATIONS 2018 (sous réserve)

23 août - participation du Foyer pour les Balades en Corrèze

14 octobre – randonnée

21 octobre - fête du champignon (chalet communal)

Début décembre (à déterminer)

Lors de cette réunion le bureau a décidé de diminuer le montant de l’adhésion du foyer et de la porter à 10€

Théâtre jean Lurcat à Aubusson – comme chaque année, le Foyer a pris la Carte d’adhérent col-lective – chaque adhérent du Foyer à jour de sa cotisation a droit à un tarif privilégié, sans parler du plaisir d’une sortie ensemble avec covoiturage.

Les personnes intéressées peuvent se procurer le programme à l’Office du tourisme ou au 05.55.95.12.28 Agnès LUQUET-BRASSEUR

RENOUVELLEMENT DU BUREAU

Président d’honneur                    Georges NADALON

Présidente                                         Marie-Lise BOISSONNEAU

Vice-président                                  Joël BACIGALUPO

Trésorier                                             Xavier PERRIN

Trésorier-adjoint                            Guy DEENEN

Secrétaire                                           Françoise PERRIN


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Mouvance


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Mouvance


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Atelier Sophie Petitpré


... des jours

Atelier de pratiques

artistiques

Ouvert à toutes et tous

Arts graphiques et arts plastiques

-dessin-gravure-estampe-collage-peinture-

volume

…et une infinité de possibles

Ce que l’atelier propose :

L’expérience de la création artistique

dans le plaisir et la liberté

Un accompagnement technique et

pédagogique personnalisé

Des temps de création collaborative

réguliers avec des artistes invités

Aucune expérience préalable nécessaire


le programme d’été pour 2018

Ateliers à Saint-Setiers :

. initiation à la gravure et à l’impression

4 et 5 août

découverte des techniques de la taille douce, du monotype, du gaufrage. réalisation d’une image imprimée.

Un moment de création à partager en famille !

. dessin d’après nature,

rencontre sensible avec un paysage

9 août

cet atelier propose d’entrer en contact de façon intuitive avec un sujet d’observation, un environnement et de questionner par le graphisme autant la nature, la structure de ce qui est observé que notre propre sensibilité.

de 10h à 17h, rendez-vous à l’Auberge du plateau adultes et enfants à partir de 6 ans, matériel fourni.

35 euros la journée (réduction pour les inscriptions groupées et les faibles revenus). prévoir le casse-croûte.

Ateliers à Peyrelevade :

  1. atelier d’expression libre (dessin, collage,volume...)

les mercredis 18 juillet

1er août

22 août

de 14h30 à 17h à la maison des associations.

adultes et enfants à partir de 6 ans, matériel fourni.


.......... ... ...... ..

Artiste accompagnante

Sophie Petitpré

conduite d’ateliers et de projets artistiques auprès de tous publics depuis 20 ans

contact et informations :

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et 06 24 62 33 66

Pour l’association des jours maison des associations 19290 Peyrelevade


Présentation été 2018.

Sophie Petitpré s’est installée à l’Auberge du plateau pour y pratiquer la gravure et le dessin.

L’atelier sera ouvert pour découvrir son travail durant le mois d’août.

Des ateliers à la journée seront proposés, ouvert à tous à partir de 6 ans, dans un esprit de sim-plicité et de plaisir :

-          « Initiation à la gravure » les 4 et 5 aout.

-          « Dessin d’après nature, rencontre sensible avec un paysage » jeudi 9 août.

Elle est également à l’origine de l’association « des jours » qui propose des temps réguliers d’ex-pression et pratique artistique à destination de tous les publics, en particulier les personnes en difficulté psychosociale ou souffrant de handicap mental auprès de qui elle a exercé son métier d’animatrice artistique de nombreuses années. Ces ateliers auront lieu pour commencer à la maison des associations de peyrelevade les 18 juillet, 1er et 22 aout de 14h30 à 17h.

infos : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et 06 24 62 33 66.


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Syndicat de chasse

La chasse ouvrira le Dimanche matin 09 Septembre.

Notre association qui compte un peu plus de 60 adhérents dispose grâce aux pro-priétaires d’un territoire d’environ 4000 ha reconnus par la Fédération Départe-mentale des Chasseurs de Corrèze.

La remise des cartes de sociétaires se fera samedi 1er et samedi 8 Septembre de 9h

à   12h au local Mirabeau. Veuillez vous munir des photocopies de la validation de votre permis ainsi que celle de votre attestation d’assurance et de votre timbre vote.

Avant cette ouverture, quelques recommandations essentielles : Veuillez respecter l’environnement, les chemins, clôtures, les propriétés qui nous permette d’exercer notre passion, la courtoisie et lors de vos déplacements en véhicule de respecter la vitesse dans les bourgs et villages.

A la chasse, soyez prudents, respecter les règles de sécurité qui vous sont trans-mises, ne prenez aucun risque, n’oublier pas que le risque zéro n’existe pas !!!!

Le Ball Trap annuel se déroulera cette année les 11 et 12 Août, pour la réussite de cet événement il est indispensable que l’ensemble des chasseurs y participe faute de quoi il sera malheureusement abandonné.

Je vous souhaite à toutes et à tous une excellente SAISON 2018/2019 JF PIGEROL

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Syndicat de chasse

NOCTU

               

SAINT SETIERS

 

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SYNDICAT DE CHASSE

   

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Samedi 11

     

BALL TRAP

                       

Dimanche 12 août

                       

à partir de 10 h

   
           

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Carabine

   
             

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1er lot : 200 Euros

4e lot : 75 Euros

 

2e lot : 150 Euros

5e lot : 50 Euros

 

3e lot : 125 Euros

6e lot : 1 jambon

 

7e lot : 1 magnum apéritif - Lots : jusqu’au 10e

Buvette

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Seules les munitions vendues sur place seront autorisées

       

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Les P’tits Bouts

Association Les P’tits Bouts

Les activités de l’été à vivre en famille

Les temps d’accueil parents-enfants

Pour partager un moment privilégié avec son ou ses enfants et enrichir les relations au sein de la famille ;

Pour participer à l’éveil et à la socialisation des enfants ;

Pour rencontrer et échanger avec d’autres familles ;

Pour consulter les ouvrages spécialisés de la bibliothèque associative (naissance, maternage, éducation, instruction en famille…).

Accueillis par Stéphanie Roché, salariée de l’association, et par des parents bénévoles, ces temps d’accueil sont destinés aux enfants dès la naissance accompagnés par l’un des leurs parents, grands-parents ou de tout autre adulte ayant un lien de parenté avec eux, pour les futurs parents, pour les familles habitants sur le Plateau de Millevaches et au-delà.

Pas d’accueil parents-enfants en juillet

En août, et si on jouait dehors ?

Nous proposons aux familles de se retrouver à l’extérieur de 15h à 19h

(en cas de mauvais temps, repli au local associatif situé à la Maison des associations, côte de Vinzan à Peyrelevade)

Mardi 7 août – rdv au lac de Peyrelevade

Mardi 14 août – rdv à la Plage verte de Sèchemailles à Meymac

Mardi 21 août – rdv au parking des Moulins de Chamboux à Peyrelevade

Initiation à la pêche aux écrevisses en partenariat avec l’AAPPMA de Peyrelevade.

Carte de pêche obligatoire (sur place / 6€/enfant de moins de 12 ans)

Max. 10 enfants / Inscriptions au 06 18 65 15 48 ou par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Mardi 28 août – rdv à la Plage de Broussas (lac de Vassivière)

Les familles peuvent participer au goûter. L’association offre les boissons.

Les temps d’accueil sont gratuits pour les familles adhérentes à l’association (10€/famille/an).

Ateliers de peinture libre

Animés par Stéphanie Roché selon la méthode Le Geste de Peindre.

Pour prendre confiance

Pour l’énergie des couleurs

Pour libérer le geste

Pour libérer la créativité, l’expression libre

Pour l’apprentissage du geste

Les jeudi 2, 9, 16, 23 et 30 août, de 10h30 à 12h à la Maison des associations, côte de Vinzan, à Peyrelevade.

Pour les enfants à partir de 3 ans, accompagnés ou non d’un adulte.

10 €/atelier/famille – 35 €/famille pour une inscription aux 5 séances + adhésion à l’association (10€/famille/an)

Le nombre de place étant limité à 8 personnes/atelier, l’inscription est indispensable au 06 18 65 15 48 ou par mail :

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Retrouvez toutes les informations sur www.lesptitsbouts19.fr


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Sornac


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ARTS et CULTURE SORNAC

CONCERTS SORNAC , SAINT-SETIERS ETE 2018

17 JUILLET, 20H30 Église SAINT-ROCH SORNAC : chants grégoriens

25 JUILLET, 20H30 Église SAINT-ROCH SORNAC : piano classique

1er AOÛT, 20H30 Église SAINT-SAGITTAIRE SAINT-SETIERS , chants traditionnels et sacrés

10 AOÛT, 20H30 EGLISE SAINT- ROCH SORNAC : tango argentin


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Venez vous évadez

en vivant une authentique expérience

WESTERN

sur le « Haut Plateau de Millevaches »

www.made-in-the-usa.fr

Encadré par 2 moniteurs diplômée BPJEPS Western, découvrez nos offres diverses :

  • Cours Western sur Quarter Horse
  • Stages de tri de bétail
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  • Import des chevaux et matériaux western
  • Visite en 4X4 de la région
  • Hébergements disponibles
  • Repas et soirées Américain
  • Entrainement et débourrage des chevaux

Contacts :

     

Deborah Taves Boivert

Nicolas Thirion

Audouze

Feyssaguet

19290 St Setiers

19290 Saint Setiers

06 98 82 69 65

 

06 86 49 03 18

 

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Conseils Municipaux

COMMUNE DE SAINT-SETIERS

Conseil Municipal du 31 janvier 2018

Objet : Recensement de la population 2018 – Recrutement et rémunéra-tion des agents

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de créer un empli d’agentsrecenseurs afin de réaliser les opérations du recensement de la population qui auront lieu à partir du mois de janvier jusqu’au 17 février 2018. L’INSEE recommande un agent recenseur pour 250 logements, soit environ 500 habitants.

La commune inscrit à son budget l’ensemble des dépenses spécifiques liées à l’enquête derecensement et, en recettes, la dotation forfaitaire de recensement. Cette dotation n’est pas affec-tée de sorte que la commune en fait l’usage qu’elle juge bon. La plus importante de ces dépenses concernera la rémunération des agents recenseurs. Par ailleurs, l’INSEE ne formule plus de recom-mandations à ce sujet, s’agissant de la pleine responsabilité des communes.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ;

Vu le décret n°2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;

Vu le décret n°2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population ;

Vu le décret n°88 -145 modifié du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires ; Vu le tableau des emplois de la commune,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l’unanimité,

*   La création d’un emploi d’agent recenseur vacataire pour la période allant de mi-janvier à mi-février,

L’agent sera payé à raison de :

-  1.78 par bulletin individuel rempli.

-  1.17€ par feuille de logement remplie.

La collectivité versera un forfait de 230€ pour les frais de transport. L’agent recenseur rece-vra 26€ pour chaque séance de formation.

Approuve le cas échéant, à titre dérogatoire et sous réserve de leur réalisation effective au titre des opérations de recensement, le paiement des heures supplémentaires susceptibles


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d’être réalisées par l’agent communal coordinateur relevant de la filière administrative, confor-mément au décret n°2002-60 du 14 janvier 2002 modifié relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

Pour copie conforme,

Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en préfecture le 15 février 2018 et de l’affichage le 15 février 2018.

Objet : Renforcement VC N°2 « Villemonteix » 889.00ml

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la décision de la commission des travauxconcernant le classement des priorités en matière d’investissement sur les voies structurantes de la commune pour les années :

-  2018 : RENFORCEMENT VC N°2 « Villemonteix » Longueur : 889.00 ml

-  2019 : RENFORCEMENT VC N°5 « Feyssac au Pont de Feyssac

-  2020 : RENFORCEMENT VC N°7 Langlade à la D174E

Le Maire présente au Conseil Municipal le projet retenu pour l’année 2018, à savoir :

RENFORCEMENT VC N°2 « Villemonteix » (Longueur : 889.00ml)

Le coût du projet (Etudes + travaux) s’élève à la somme de 54 220.34€ HT soit 65 064.41 € TTC Monsieur le Maire propose au conseil municipal :

-  D’approuver la décision de la commission des travaux,

-  D’approuver le projet pour l’année 2018,

-De solliciter l’octroi d’une subvention au titre de la DETR.

Après délibération, le conseil municipal :

Approuve la décision de la commission des travaux,

Approuve le projet retenu pour l’année 2018 « RENFORCEMENT VC N°2 ‘Ville-monteix » (Longueur : 889.00ml)

Pour un montant de 54 220.34€ HT soit 65 064.41€ TTC

Demande à M. le Préfet de la Corrèze l’octroi d’une subvention au titre de la Dotation d’Equi-pement des Territoires Ruraux (DETR),

Ce financement est arrêté comme suit :

D.E.T.R. (32%)……………………………………………………………………...….. 17 350.50€

Fonds libres ou Emprunt……………………………………………………………….36 869.84€

Total…………………………………………………………………………………......54 220.34€


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Le Conseil Municipal :

Autorise Monsieur le Maire à engager les démarches nécessaires et à signer tous les documents pour mener à bien cette opération.

Approuve l’échéancier joint et précise que les travaux concernant cette opération seront exécutés dans le délai de validité de l’arrêté de subvention au titre de la DETR.

Conseil municipal du 11 avril 2018

Objet de la délibération : Convention de mise à disposition du Service « Equipements collectifs » du Syndicat de la Diège.

Monsieur le Maire rappelle que le Syndicat de la DIEGE a créé en 2010, suite à l’arrêt de l’ingénieriepublique apportée autrefois par les Services de l’Etat au travers de l’ATESAT, le Service « EQUIPE-MENTS COLLECTIFS » destiné à accompagner les communes et groupement de communes dans la conduite de leurs projets d’infrastructures.

Monsieur le Maire précise que les statuts du Syndicat de la DIEGE, actés par décision préfectorale le19 décembre 2017, lui permettent d’exercer des missions et activités comme l’élaboration des études, des dossiers administratifs et techniques ainsi que le suivi des opérations de réalisation d’équipe-ments et services collectifs comprenant notamment la voirie, les travaux d’équipements collectifs et d’infrastructures (lotissements, zones d’activités, aires de jeux, équipements sportifs, socio-éducatifs, culturels et scolaires…), les aménagements d’espaces publics, les bâtiments, les ouvrages d’art, le petit patrimoine….

Monsieur le Maire explique que le Syndicat de la DIEGE propose de renouveler la convention de mise

à  disposition du Service « EQUIPEMENTS COLLECTIFS » qui arrive prochainement à son terme (dans le 1er semestre 2018) pour la plupart des communes et groupement de communes bénéficiant déjà de ce service.

Monsieur le Maire propose que la Commune puisse bénéficier de ce service de proximité proposé parle Syndicat de la DIEGE suivant les modalités définies dans la convention de mise à disposition à inter-venir entre la Commune et le Syndicat de la DIEGE, en rappelant que les modalités financières restent identiques à l’actuelle convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

-  Décide de bénéficier du Service « Equipements Collectifs » proposé par le Syndicat de la DIEGE ;

-  Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de services à intervenir entre la Commune et le Syndicat de la DIEGE.


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Objet : Parc naturel régional de Millevaches en Limousin - approbation sans réserve de la charte 2018-2033 et ses annexes

-     Vu la loi NOTRE 2015-991 du 7 août 2015,

-    Vu la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages publiée au Journal officiel du 9 août 2016 : Articles 48 à 54,

-    Vu le décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux publié au Journal officiel du 12 juillet 2017,

-    Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L4211-1 et L4221-1,

-    Vu le code de l’environnement, notamment ses articles L333-1 à L333-4 et R333-1 à R333-16,

Vu le décret du 18 mai 2004 et le décret n°2012-1209 du 30 octobre 2012 portant classement et prorogation du classement du parc naturel régional de Millevaches en Limousin,

-    Vu les délibérations n°SP11-03-0010 et SP12-06-0032 du Conseil Régional du Limousin prescrivant la révision de la charte du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin et proposant un périmètre d’étude dans le cadre du lancement de la procédure de révision de la charte du Parc,

-    Vu la délibération n°SP15-11-0069 du Conseil Régional du Limousin en date du 20 novembre 2015 approuvant le projet de charte du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin et ses annexes,

-    Vu la délibération du syndicat mixte du Parc naturel régional de Millevaches en Limou-sin du 19 janvier 2018 validant le projet de charte 2018-2033 modifiée pour tenir compte des conclusions de la commission d’enquête publique,

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le Parc naturel régional (PNR) deMillevaches en Limousin a procédé à la révision de sa charte.

Le PNR de Millevaches en Limousin a été classé par décret du Premier Ministre du 18 mai2004 pour une durée de 10 ans, soit jusqu’au 18 mai 2014. Ce classement a été prolongé de deux ans soit jusqu’au 18 mai 2016.

Pour renouveler son classement, le PNR doit procéder, sous la responsabilité de la Région,

à  la révision de sa charte. Ainsi, en mars 2011, la Région Limousin a lancé par délibération la procédure de révision de la charte du Parc. Cette démarche ponctuée de rendez-vous règlementaires s’est traduite par :

  • Une étude d’opportunité d’extension du périmètre du Parc, afin de répondre de manière objective aux sollicitations de communes et EPCI souhaitant intégrer le périmètre du Parc. 16 communes nouvelles ont été proposées pour faire partie du futur périmètre du Parc, sur une quarantaine potentielle.
  • L’élaboration du projet de charte 2018-2033. Issu d’un large travail de concertation avec les acteurs locaux et de multiples allers-retours avec les services de l’Etat, le projet de charte se concentre sur les fondements des missions des PNR, tout en tenant compte des enjeux spécifiques du territoire.


26


  • L’évaluation environnementale de la charte, qui consiste à mesurer l’impact de celle-ci sur l’envi-ronnement et de prévoir des mesures spécifiques d’évitement ou d’atténuation d’effets potentielle-ment négatifs. Globalement, les effets du projet de charte du PNR de Millevaches en Limousin sont positifs pour l’environnement.
  • La mise en enquête publique de la charte. En septembre 2017 et pendant un mois, la charte a été soumise à enquête publique afin de recueillir les avis et propositions des habitants du territoire et des structures concernées. Les conclusions de la commission d’enquête sont favorables assignées de recommandations à étoffer les mesures en lien avec le tourisme ainsi que de prévoir des dispositions en matière de prévention contre les risques d’incendies de forêt.

La charte a été modifiée pour tenir compte de ces remarques et a été validée par le comité syndical du PNR du 19 janvier 2018.

Le projet de charte révisée est maintenant adressé à l’ensemble des Communes, des Communau-tés de communes et des Conseils Départementaux concernés par le périmètre du projet de charte. Chaque collectivité doit délibérer individuellement sur le projet (article R333-7.1 du Code de l’envi-ronnement). L’approbation de la charte vaut adhésion au syndicat mixte d’aménagement et de gestion du PNR et respect des engagements inscrits dans la charte. Par contre, cette adhésion au syndicat mixte n’emporte pas de transfert de compétence, car ce dernier est doté de missions de droit qui lui sont dévolues par la loi (Code de l’environnement). Le résultat des délibérations favorables et sans réserve des communes déterminera le périmètre définitif du Parc.

La charte sera ensuite soumise à l’approbation du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, chargé deprésenter la demande de classement pour 15 ans au Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire (décision prononcée par décret du Premier Ministre après avis des différents Ministères concernés).

Le Maire rappelle les documents constitutifs du projet de charte laissés à la disposition des membresdu Conseil municipal, et sur lesquels celui-ci doit délibérer :

  • Le rapport de charte 2018-2033 du PNR de Millevaches en Limousin, et ses annexes (notamment la liste des communes et établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre concernés, le projet de statuts du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du PNR de Mille-vaches en Limousin, applicables lorsque le renouvellement du Parc sera prononcé par décret, le rapport environnemental, l’organigramme de l’équipe du PNR, le plan de financement prévisionnel triennal 2018-2020, adossé à un programme d’actions déclinant de manière opérationnelle les me-sures de la charte)

Le projet traduit dans la charte se décline en 3 axes stratégiques :

-    Millevaches, territoire à haute valeur patrimoniale (biodiversité, paysage, urbanisme, préservation et gestion de l’eau, patrimoine culturel) – 18 mesures

-    Millevaches, territoire en transition (agriculture et sylviculture durable, circuits courts, écotou risme, économie-sociale et solidaire,, énergie climat) – 13 mesures

-    Millevaches, territoire participatif et ouvert sur l’extérieur (éducation au territoire, savoir-faire, culture, coopération) – 7 mesures.

  • Le plan de Parc représentant le périmètre d’étude sur lequel sont délimitées les différentes zones où s’appliquent certaines orientations et mesures définies dans le rapport de charte.


27


Le Maire précise que deux documents complémentaires, également à la disposition des membres du Conseil municipal, présentent de manière synthétique les objectifs et mesures de la charte pour les 15 prochaines années, sur la base du bilan de la charte précédente.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

  • D’approuver sans réserve la charte 2018-2033 du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin, et ses annexes, notamment le projet de statuts du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du PNR de Millevaches en Limousin, applicables lorsque le renouvellement du Parc sera prononcé par décret, l’organigramme de l’équipe du PNR, le plan de financement prévi-sionnel triennal 2018-2020, ainsi que le plan de Parc.
  • D’autoriser Monsieur le Maire à accomplir toutes les démarches nécessaires à l’exécution de la présente délibération.


28


PRESENTATION GENERAL DU BUDGET

VUE D'ENSEMBLE

COMPTE ADMINISTRATIF 2017

EXECUTION DU BUDGET

 

REALISATION DE

Section de

A

230 354,83

G

375 531,21

 

fonctionnement

         
 

L’EXERCICE

         
         
 

(mandat et titre)

Section d’investissement

B

278 131,76

H

233 038,22

   
             
             
 

REPORT DE

REPORT EN SECTION DE

c

0,00

I

658 906,07

 

FONCTIONNEMENT (002)

 

(si déficit)

       
 

L’EXERCICE

         
 

REPORT EN SECTION

D

0,00

J

333 639,27

 

N-1

   

D’INVESTISSEMENT (001)

 

(si déficit)

 

(si excédent)

             
             
   

TOTAL (réalisations +

A+B+C+D   508 486,39

G+H+I+J   1 601 114,77

   

report)

           
             
             
   

Section de

E

 

K

 
 

RESTES A

fonctionnement

0,00

 

0,00

 
           
 

REALISER A

         
 

REPORTER EN

         
           
 

N-1 (1)

Section d’investissement

F

967

L

483

   
   

730,21

 

187,00

 
             
             
   

TOTAL des restes à

E+F

967

K+L

483 187,00

   

réaliser

730,21

 
   

À reporter en N-1

       
             
   

Section de

A+C+E

230 354,63

G+I+K

1 034 437,28

   

fonctionnement

           
 

RESULTAT

         
           
 

CUMULE

         
 

Section d’investissement

B+D+F

1 245 861,97

H+J+L

1 049 864,49

   
         
         
   

TOTAL CUMULE

A+B+C+D+E+F 1 476 216,60

G+H+I+J+K+L 2 084 301,77

             


29


 

PRESENTATION GENERAL DU BUDGET

 
   

VUE D'ENSEMBLE

 
   

FONCTIONNEMENT

   
         
   

DEPENSES DE LA SECTION

RECETTES DE LA SECTION

 
   

DE FONCTIONNEMENT

DE FONCTIONNEMENT

 

VOTE

CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTE

983 687,89

375 612,72

 

AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)

 
         
         
 

RESTES A REALISER DE

0,00

0,00

 
 

L’EXERCICE PRECEDENT (2)

 

REPORTS

     
       

002 RESULTAT DE

(si déficit)

(si excédent)

 
   
 

FONCTIONNEMENT

 
 

0,00

608 085,17

 
 

REPORTE (2)

 
       
         
         
 

TOTAL DE LA SECTION

983 687,89

983 687,89

 
 

DE FONCTIONNEMENT (3)

 
       
         
         


VOTE


INVESTISSEMENT

 

DEPENSES DE LA SECTION

RECETTES DE LA SECTION

 

D’INVESTISSEMENT

D’INVESTISSEMENT

CREDITS D’INVESTISSEMENT (1)

   

VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET

145 383,63

296 287,57

(y compris le compte 1068)

   
     


REPORTS


 

RESTES A REALISER DE

 

967 730,21

 

483 187,00

 
 

L’EXERCICE PRECEDENT (2)

     
           
             
 

001 SOLDE D’EXECUTION DE LA

 

(si solde négatif)

 

(si solde positif)

 
 

SECTION D’INVESTISSEMENT

     
   

0,00

 

333 639,27

 
 

REPORTE (2)

     
           
     

TOTAL

     
           
 

TOTAL DE LA SECTION

 

1 113 113,84

 

1 113 113,84

 
       
 

D’INVESTISSEMENT (3)

     
           


TOTAL DU BUBGET (3)

2 096 811,73

2 096 811,73

     


30


SERVICE DES EAUX

                           

SOLDE

 
               

DEPENSES

   

RECETTES

 

D’EXECUTION

 
                           

(1)

   
   

REALISATION

Section d’exploitation

 

A

56 641,57

G

50 977,45

 

G-A

-5 664,03

   
                             
   

DE

                         
   

L’EXERCICE

                         
   

(mandat et

Section d’investissement

 

B

16 202,17

H

38 375,00

 

H-B

22 172,83

   
   

titre)

                         
                                 
                                 
       

Report en section

   

C

23,60

I

0,00

         
   

REPORTS DE

D’exploitation (002)

   

(si déficit)

   

(si excédent)

         
                             
   

L’EXCERCICE

                         
   

N-1

                         
       

Report en section

   

D

0,00

J

40 519,92

         
       

D’investissement (001)

   

(si déficit)

   

(si excédent)

         
                                 
                                 
               

DEPENSES

   

RECETTES

   

SOLDE

 
                     

D’EXECUTION

 
                           
                                 
   

TOTAL (réalisation + reports)

   

P=

 

Q=

   

Q-P=

57 005,03

   
       

A+B+C+D   72 867,34

G+H+I+J

129 872,37

     
                       
                               
                           
           

Section d’exploitation

 

E

0,00

K

0,00

   
   

RESTES A REALISER A

                       
                           
   

REPORTER EN

Section d’investissement

 

F

40 000,00

L

0,00

   
     

N+1

       
                               
 

(2)

                         
                       
         

TOTAL des restes à réaliser

E+F

40 000,00

K+L

0,00

   
             

À reporter en N+1

               
                               
               

DEPENSES

   

RECETTES

   

SOLDE

   
                     

D’EXECUTION (1)

   
                             
                       
     

Section d’exploitation

A+C+E

56 665,17

 

G

50 977,45

-5687,72

   
                       
 

RESULTAT CUMULE

Section d’investissement

B+D+F

56 202,17

 

H

38 375,00

22692,72

   
                             
                     
     

Section d’investissement

A+B+C+D+E+F

 

H

38 375,00

17005,03

   
               

112 867,34

             

31

                               
                                 


BUDGET SERVUCE DES EAUX 2018

   

DEPENSES DE LA SECTION

RECETTES DE LA SECTION

 
   

D’EXPLOITATION

D’EXPLOITATION

 

VOTE

CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTE

71 668,76

77 356,48

 

AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)

 
         
         
 

RESTES A REALISER DE

0,00

0,00

 
 

L’EXERCICE PRECEDENT (2)

 

REPORTS

     
       

002 RESULTAT D’EXPLOITATION

(si déficit)

(si excédent)

 
   
 

REPORTE (2)

5 687,72

0,00

 
         
         
 

TOTAL DE LA SECTION

77 356,48

77 356,48

 
 

D’EXPLOITATION (3)

 
       
         
         


VOTE


 

DEPENSES DE LA SECTION

RECETTES DE LA SECTION

 

D’INVESTISSEMENT

D’INVESTISSEMENT

CREDITS D’INVESTISSEMENT (1)

   

VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET

7 979,97

47 979,97

(y compris les comptes 1064 et 1068)

   
     


REPORTS


RESTES A REALISER DE

40 000,00

0,00

 

L’EXERCICE PRECEDENT (2)

 
     
       

001 SOLDE D’EXECUTION DE LA

(si solde négatif)

(si solde positif)

 

SECTION D’INVESTISSEMENT

 

0,00

0,00

 

REPORTE (2)

 
     
       


 

TOTAL DE LA SECTION

47 979,97

47 979,97

 

D’INVESTISSEMENT (3)

     
       
 

TOTAL DU BUBGET (3)

125 336,45

125 336,45

       


32


Les trois centres de loisir la Courtine, Sornac et Peyrelevade, ont fait découvrir les arbres redressés fin mai et début juin.


33


34

103
rieviereretaillee
110
106
diapo-accueil
001
006
vache-diapo-accueil3
E1
094
092
107
111
091
087
095
112
088
100
B2
073
Paysage-diapo-accueil2
098
109
photo1
B2tourismecuriosite